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Les 8 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
que vous pouvez consulter.

Date du dépôt Résumé du compte-rendu Accès au fichier
13/06/2019 Compte-rendu CM du 04/06/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) CCYN – Urbanisme- Avenant modification de la convention service urbanisme. 3) CCYN- Urbanisme-Avenant financier 2019. 4) MAPA – Mission de repérage et de diagnostic plomb. 5) MAPA – Mission de repérage et de diagnostic amiante. 6) Création d’un poste d’Agent de maîtrise suite à obtention du concours. 7) Modification du régime indemnitaire. 8) Informations diverses.
14/05/2019 Compte-rendu du CM du 06/05/19 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Modification de la délibération des taux 2019 prise le 20 mars 2019. 3) Décision modificative N°1 du budget principal. 4) Concession GRDF 2019. 5) Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe. 6) Informations diverses.
02/04/2019 CR conseil municipal du 20/03/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Approbation des comptes de gestion 2018. 3) Approbation des comptes administratifs 2018. 4) Affectation des résultats 2018. 5) Vote des taux 2019. 6) Votes des budgets primitifs de la commune et de l’assainissement 2019. 7) Subventions 2019. 8) Devis divers. 9) Convention assainissement EVRY – GISY LES NOBLES pour la STEP. 10) Conventions ATD. 11) Convention SDEY. 12) RODP ENEDIS, GRDF et ORANGE 2019. 13) CONCESSION GRDF 2019. 14) CCYN projet d’extension de piste pour treuil planeurs. 15) CCYN compétence eau et assainissement. 16) Informations diverses.
18/02/2019 Compte rendu du CM du 02/05/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Dissolution du syndicat de l’Oreuse. 3) Fourrière du Sénonais –Rapports 2015-2016-2017. 4) Projet ATD 19 Grande Rue. 5) Dotation de Soutien à L’Investissement Local (DSIL). 6) Rattachement de charges budget assainissement. 7) CCYN – Participation communale fibre optique. 8) Devis divers. 9) Informations diverses.
02/01/2019 CR du CM du 19/12/2018 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) CCYN. 3) Renouvellement contrat gaz. 4) Rétrocession Parcelle ZN 90. 5) Devis divers. 6) Informations diverses.
29/11/2018 Conseil municipal du 21/11/2018 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Statuts et compétences de la CCYN. 3) Désignation de la CLECT . 4) Taxe d’aménagement. 5) Dégrèvements assainissement. 6) Participation citoyenne. 7) R.E.U. (Répertoire Electoral Unique). 8) Dissolution du syndicat de l’Oreuse. 9) Carrière de Michery. 10) Indemnités du receveur de septembre à octobre 2018. 11) Création d’un poste de Rédacteur Territorial. 12) Régime indemnitaire 2019. 13) Devis divers. 14) Informations diverses.
18/10/2018 Compte rendu du CM du 12 septembre 2018 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Décision modificative n°1 modifiée budget principal. 3) Adhésion ATD (Agence Technique Départementale). 4) COSOLUCE avenant RGPD (Règlement Général de la Protection des Données). 5) CCYN – Avenant financier 2018. 6) SMAEP Sens nord Est / Sources des Salles : Zéro phyto. 7) ONF : Proposition pour bois communaux. 8) Impasse Grande Rue parcelle G 13. 9) R.P.Q.S. (Rapport annuel sur le Prix et de la Qualité du Service). 10) Indemnités du receveur 2018. 11) Devis divers. 12) Don. 13) Informations diverses.
12/07/2018 Conseil municipal du 06/07/2018 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Décision modificative n°1 budget principal. 3) R.G.P.D. (Règlement Général Protection des Données). 4) Proposition de récompense. 5) Architecte- maîtrise d’œuvre. 6) Demande de DETR pour la phase 3 : Création d’une salle des associations et de convivialité. 7) Demande de subvention « ENVI » Espaces Nouveaux, Villages Innovants. 8) CCYN : compétence SPANC. 9) Devis divers. Informations diverses.


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Les affiches du moment.

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Informations
GISOISES

Avis d'enquête publique Projet de Plan Régional  de Prévention et de gestion des déchets.

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https://www.registredemat.fr/plan-dechets-BFC


Vacances d'été aux différents centre de loisirs de la CCYN.

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Formulaire d'inscrip. à télécharger


Cars MOBIGO à tarif unique.

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Relais COCCYNELLES, planning temps collectifs de fin mars à juin 2019

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 A la prochaine rentrée, votre enfant ira à la petite section maternelle d'EVRY.

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Tableau du ramassage des bacs gris et jaunes en 2019

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Dans l'Yonne, le DMP (Dossier Médical Partagé) progresse.

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Tableau des permanences 2019 du conciliateur de justice.

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Espace Parenthèse, lieux d'accueil enfants-parents

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Télécharger la documentation lieux d'accueil.


Affiche


Horaires des transports scolaires collége et lycée, circuits 270 et 513.

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Plan d'urbanisme intercommunal de la CCYN.

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Diagnostic du plan local d'urbanisme.


INFO CCYN

Permanences d'Accès aux Soins de la Santé : PASS

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Maison de services au Public MSAP

Mutuelles santé pour les agents communaux

Les dépôts sauvages

Relais services publics

Mutuelle santé ACTIOM


Cars Moreau.

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SOS médecins de SENS vous propose ses services.

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Les OM sont ramassées le mercredi une fois tous les 15 jours !

N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir (sauf si décalage car jour férié).

 

Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si décalage car jour férié).

Prochains ramassages des "corps creux" JEUDI :

  • 23 mai
  • 6, 20 juin

Pour voir le calendrier annuel, cliquez ici.

Télécharger le réglement sur les OMs

N'oubliez pas de sortir votre bac jaune le mercredi soir.

Pour tous renseignements ou réclamations concernant le ramassage des bacs ( gris ou jaunes), merci de vous adresser à l'ambassadeur de tri de la Communauté des Communes Yonne Nord au : 03.86.67.21.46

sercice.om.ccyn@ orange.fr

CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri. Ne pas mettre de films plastique (Emballages, sacs, etc.) ni de pots de yaourt NI DECHETS MEDICAUX (seringues, poches, etc.). Si ces consignes ne sont pas respectées, votre bac ne sera pas vidé...

Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (59 € HT la tonne !).  

Nous vous rappelons que ce ramassage n'est pas en redevance incitative.


Pour plus d'informations sur la redevance incitative, consultez, sur ce site, les onglets "Les services" puis "Gestion des déchets".

 



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