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Les 9 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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Date du dépôt Résumé du compte-rendu Accès au fichier
22/12/2019 Compte rendu du CM du 05/12/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finances -Décision modificative n°4 Budget communal. 3) Finances –Devis divers. 4) Personnel-Frais de mission. 5) Baux ruraux. 6) CCYN-Modification des statuts. 7) Informations diverses.
14/11/2019 Compte rendu CM du 06/11/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Indemnité de trésorerie. 3) Convention ATD 19 Grande Rue. 4) Motion- Réorganisation des services de la DGFIP. 5) Finances-Devis divers. 6) RIFSEEP 2020 (Régime Indemnitaire de Fonction des Sujétions et d’Expertise et de l’Engagement Professionnel). 7) ONF-Proposition parcelle 29. 8) Validation du projet du 19 Grande Rue. 9) Validation du projet de voirie Rue des Pêcheurs. 10) Salles des fêtes tarifs et contrat de location. 11) Demande de subvention. 11 Bis) Stationnement d’un poids lourd Rue Saint PREGTS. 12) Informations diverses.
20/09/2019 CR CM du 04/09/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Affaires Générales – Mise à jour du document unique. 3) Assainissement- RPQS (Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité de l’Assainissement collectif). 4) Finances-Renforcement réseau rue Saint Pregts. 9) Territoires-Convention avec association Brigitte Bardot pour la campagne de stérilisation des chats errants. 4 BIS) Finances- Décision modificative n°3. 5) Finances-Convention financière maintenance éclairage publique avec le SDEY. 6) Finances-Indemnités de la trésorière. 7) Finances-Devis divers. 8) Avis Moto Meca Scoot. 10) Affaires sociales – Convention avec l’association « option sport » pour cours de Pilates. 11) Affaires sociales – Récompense scolaire 2019. 12) Affaires sociales – Récompense scolaire 2019. 13) Informations diverses.
12/07/2019 Compte rendu du 05/07/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finances- Décision modificative N°1 au budget assainissement. 3) Décision modificative N°2 du budget principal. 4) Dépenses prises en charge au compte 6232 « fêtes et cérémonies ». 5) Affouages 2018-2019. 6) Proposition ONF. 7) Devis divers. 8) Convention 30 millions d’amis. 9) Dénomination de l’école primaire de Gisy Les Nobles. 10) Mise à disposition de la salle des fêtes. 11) Attribution de compensation. 12) Aménagement numérique. 13) Informations diverses.
13/06/2019 Compte-rendu CM du 04/06/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) CCYN – Urbanisme- Avenant modification de la convention service urbanisme. 3) CCYN- Urbanisme-Avenant financier 2019. 4) MAPA – Mission de repérage et de diagnostic plomb. 5) MAPA – Mission de repérage et de diagnostic amiante. 6) Création d’un poste d’Agent de maîtrise suite à obtention du concours. 7) Modification du régime indemnitaire. 8) Informations diverses.
14/05/2019 Compte-rendu du CM du 06/05/19 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Modification de la délibération des taux 2019 prise le 20 mars 2019. 3) Décision modificative N°1 du budget principal. 4) Concession GRDF 2019. 5) Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe. 6) Informations diverses.
02/04/2019 CR conseil municipal du 20/03/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Approbation des comptes de gestion 2018. 3) Approbation des comptes administratifs 2018. 4) Affectation des résultats 2018. 5) Vote des taux 2019. 6) Votes des budgets primitifs de la commune et de l’assainissement 2019. 7) Subventions 2019. 8) Devis divers. 9) Convention assainissement EVRY – GISY LES NOBLES pour la STEP. 10) Conventions ATD. 11) Convention SDEY. 12) RODP ENEDIS, GRDF et ORANGE 2019. 13) CONCESSION GRDF 2019. 14) CCYN projet d’extension de piste pour treuil planeurs. 15) CCYN compétence eau et assainissement. 16) Informations diverses.
18/02/2019 Compte rendu du CM du 02/05/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Dissolution du syndicat de l’Oreuse. 3) Fourrière du Sénonais –Rapports 2015-2016-2017. 4) Projet ATD 19 Grande Rue. 5) Dotation de Soutien à L’Investissement Local (DSIL). 6) Rattachement de charges budget assainissement. 7) CCYN – Participation communale fibre optique. 8) Devis divers. 9) Informations diverses.
02/01/2019 CR du CM du 19/12/2018 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) CCYN. 3) Renouvellement contrat gaz. 4) Rétrocession Parcelle ZN 90. 5) Devis divers. 6) Informations diverses.


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Calendrier des ramassages OM, corps creux en 2020.

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Permanences du conciliateur de justice

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Informations concernant la déchèterie de la Chapelle/Oreuse

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Ecole de musique et de théâtre de la CCYN

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Espaces Parenthèses, lieu d'accueil enfants-parents

Planning de janvier à mars 2020

Relais coccinelles

Planning de janvier à mars 2020

Fermeture du relais assistantes maternelles pendant les vacances


Ma commune, ma santé, une complémentaire pour tous les habitants.

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Réglement du chasseur à Gisy.

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Halte garderie itinérante de la CCYN

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Information sur la taxe des ordures ménagères.

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Assurance maladie.

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Cars MOBIGO à tarif unique.

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Tableau du ramassage des bacs gris et jaunes en 2019

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Plan d'urbanisme intercommunal de la CCYN.

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Diagnostic du plan local d'urbanisme.


INFO CCYN

Permanences d'Accès aux Soins de la Santé : PASS

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Maison de services au Public MSAP

Mutuelles santé pour les agents communaux

Les dépôts sauvages

Relais services publics

Mutuelle santé ACTIOM


Cars Moreau.

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SOS médecins de SENS vous propose ses services.

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Les OM sont ramassées le mercredi (sauf si décalage car jour férié) une fois tous les 15 jours semaines impaires !

 

N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.

 

Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si décalage car jour férié) semaines impaires.

N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mercredi soir.

Prochains ramassages des "corps creux" JEUDI :

  • 16, 30 janvier 2020
  • 13, 27 février 2020
  • 12, 26 mars 2020

Calendrier des ramassages.

 

CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri. Ne pas mettre de films plastique (Emballages, sacs, etc.) ni de pots de yaourt NI DECHETS MEDICAUX (seringues, poches, etc.). Si ces consignes ne sont pas respectées, votre bac ne sera pas vidé...

Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).  


 



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