Les 13 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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| Date du dépôt | Résumé du compte-rendu | Accès au fichier |
| 24/03/2023 | Les délibérations du CM du 22_02_2023 |  |
| 01/03/2023 | Synthèse du CR du conseil municipal du 22/02/2023. Le CR définitif sera accessible après sa validation faite au prochain CM. | |
| 25/02/2023 | CR du CM du 06/12/2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 20 octobre 2022. 2) Finance – Convention « Villages de l’Yonne Plus » subvention aire de jeux2. 3) Finance – SDEY- Maintenance curative 2023. 4) Finance -SDEY- Convention borne de recharge. 5) Finance- Dégrèvement assainissement. 6) Finance- Règlement assainissement-Tarif branchement. 7) Finance – Honoraire de l’architecte. 8) Territoire – Règlement des affouages 2022/2023. 9) Territoire - Convention Montereau Porte de Paris. 10) Personnel – Création d’un poste de technicien territorial. 11) Personnel- Tableau des effectifs au 1er janvier 2023. 12) Personnel- Régime indemnitaire 2023 (RIFSEEP). 13) Personnel-Frais de mission. 14) Informations et questions diverses. | |
| 14/12/2022 | Synthèse du CM du 6 décembre 2022. Le compte-rendu sera validé au prochain CM. | |
| 14/12/2022 | Compte-rendu du CM du 20 octobre 2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 28 septembre 2022. 2) Finances – Demande de subvention Ambition et plan de financement 19 Grande Rue. 3) Finances – Décisions modificatives n°1. 4) Territoires- référent SDIS. 5) Territoire- Référents ERRE (Elu Rural Relais de l’Egalité). 6) Informations et questions diverses. | |
| 14/12/2022 | Compte-rendu du CM du 20 octobre 2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 28 septembre 2022. 2) Finances – Demande de subvention Ambition et plan de financement 19 Grande Rue. 3) Finances – Décisions modificatives n°1. 4) Territoires- référent SDIS. 5) Territoire- Référents ERRE (Elu Rural Relais de l’Egalité). 6) Informations et questions diverses. | |
| 25/10/2022 | Synthèse du conseil municipal du 20/10/2022. Le compte-rendu sera diffusé après son approbation faite au prochain CM. | |
| 25/10/2022 | Compte rendu du CM du 28/09/2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 12 juillet 2022. 2) Finances – Mise à jour de l’étude C.C.I. (Chambre de Commerce et de l’industrie). 2 bis) Finances – Approbation de l’avant-projet (APD) du 19 Grande Rue. 3) Finances – Demande de DETR et plan de financement 19 Grande rue. 4) Finances - Demande de subvention « Ambition + » et plan de financement 19 Grande Rue. 5) Finances - Transfert de compétence borne de recharge électrique. 6) Finances - Enfouissement lignes électriques Rue de la Cloix et Rue du Bardeau. 7) Finances – Dégrèvement assainissement. 8) Personnel – Organisation du temps de travail à 1607 h. 9) Territoire – RPQS assainissement 2021 (Rapport sur le prix et la qualité du Service). 10) Territoire – Validation du plan de zonage. 11) Territoire – Horaires de l’éclairage public. 12) Finances - Devis divers . 13) Informations et questions diverses. | |
| 03/10/2022 | Synthèse du CM du 28/09/2022. | |
| 03/10/2022 | Compte rendu du CM du 12/07/2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 1er juin 2022. 2) Finances - Réactualisation des montants financiers des lots du 19 Grande Rue. 3) Finances - éclairage public du parking de la salle des fêtes. 4) Finances – demande d’admission en non-valeur sur le budget assainissement. 5) Personnel - Harmonisation de la durée légale de travail dans la fonction publique. 6) Devis divers. 7) Informations et questions diverses. | |
| 03/10/2022 | Compte rendu CM du 01/06/2022 : 1) Finances – Approbation des comptes-rendus des 5 et 15 avril 2022. 2) Finances – assujettissement à la TVA de l’opération du 19 Grande Rue. 3) Finances – Adoption du « Pacte Territoires » du Conseil Départemental de l’Yonne. 4) Finances – demande de subvention DETR (dotation d’Equipement du Territoire Rural). 5) Finances – demande de subvention « ambition pour l’Yonne » et « Ambition + ». 6) Devis divers. 7) Informations et questions diverses. | |
| 25/04/2022 | CR du conseil municipal du 15/04/2022 : 1) Finance – Approbation du compte administratif 2021 commune. 2) Affectation de résultat 2021 modifié. 3) Finance - Vote du budget primitif modifié de la commune. 4) Questions et informations diverses. | |
| 25/04/2022 | CR conseil municipal du 05/04/2022 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Approbation des comptes de gestion 2021 de la commune et de l’assainissement. 3) Finance – Approbation des comptes administratifs 2021 commune et assainissement. 4) Finance – Approbation des résultats 2021 commune et assainissement. 5) Finance – Vote des taux 2022. 6) Finance – dégrèvement assainissement. 7) Finance - Vote des budgets primitifs de la commune et de l’assainissement. 8) Finance - Convention financière Evry-Gisy STEP 2021. 9) Finance - Approbation du rapport de la C.L.E.C.T (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées). 10) Finance – Vote des taux 2022. 11) Finance - Procédure d’acquisition Licence 4. 12) Finance - Consultation d’un bureau d’étude pour les trottoirs de la Grande Rue. 13) Finance - Devis divers. 14) Territoire - Plan de servitude. 15) Collectivité- Intégration SMAEP Sens Nord Est/Sources des Salles. 16) Questions et informations diverses. | |
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N'hésitez pas à nous envoyer en retour vos photos ou vidéos sur l’adresse mail : centre.social@ccyn.fr
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Assurance maladie.
Plan d'urbanisme intercommunal de la CCYN.
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Diagnostic du plan local d'urbanisme.
Les OM sont ramassées le mercredi (sauf décalage si jour férié) une fois tous les 15 jours !
N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.
Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si 
décalage car jour férié) une fois tous les 15 jours.
N'oubliez pas de sortir votre bac jaune le mercredi soir.
Prochains ramassages des "corps creux" JEUDI :
- 23/03
- 6, 20/04
- 5, 18/05
- 1, 15, 29/06
CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri.
Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).
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