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Les 9 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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Date du dépôt Résumé du compte-rendu Accès au fichier
14/11/2019 Compte rendu CM du 06/11/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Indemnité de trésorerie. 3) Convention ATD 19 Grande Rue. 4) Motion- Réorganisation des services de la DGFIP. 5) Finances-Devis divers. 6) RIFSEEP 2020 (Régime Indemnitaire de Fonction des Sujétions et d’Expertise et de l’Engagement Professionnel). 7) ONF-Proposition parcelle 29. 8) Validation du projet du 19 Grande Rue. 9) Validation du projet de voirie Rue des Pêcheurs. 10) Salles des fêtes tarifs et contrat de location. 11) Demande de subvention. 11 Bis) Stationnement d’un poids lourd Rue Saint PREGTS. 12) Informations diverses.
20/09/2019 CR CM du 04/09/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Affaires Générales – Mise à jour du document unique. 3) Assainissement- RPQS (Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité de l’Assainissement collectif). 4) Finances-Renforcement réseau rue Saint Pregts. 9) Territoires-Convention avec association Brigitte Bardot pour la campagne de stérilisation des chats errants. 4 BIS) Finances- Décision modificative n°3. 5) Finances-Convention financière maintenance éclairage publique avec le SDEY. 6) Finances-Indemnités de la trésorière. 7) Finances-Devis divers. 8) Avis Moto Meca Scoot. 10) Affaires sociales – Convention avec l’association « option sport » pour cours de Pilates. 11) Affaires sociales – Récompense scolaire 2019. 12) Affaires sociales – Récompense scolaire 2019. 13) Informations diverses.
12/07/2019 Compte rendu du 05/07/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finances- Décision modificative N°1 au budget assainissement. 3) Décision modificative N°2 du budget principal. 4) Dépenses prises en charge au compte 6232 « fêtes et cérémonies ». 5) Affouages 2018-2019. 6) Proposition ONF. 7) Devis divers. 8) Convention 30 millions d’amis. 9) Dénomination de l’école primaire de Gisy Les Nobles. 10) Mise à disposition de la salle des fêtes. 11) Attribution de compensation. 12) Aménagement numérique. 13) Informations diverses.
13/06/2019 Compte-rendu CM du 04/06/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) CCYN – Urbanisme- Avenant modification de la convention service urbanisme. 3) CCYN- Urbanisme-Avenant financier 2019. 4) MAPA – Mission de repérage et de diagnostic plomb. 5) MAPA – Mission de repérage et de diagnostic amiante. 6) Création d’un poste d’Agent de maîtrise suite à obtention du concours. 7) Modification du régime indemnitaire. 8) Informations diverses.
14/05/2019 Compte-rendu du CM du 06/05/19 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Modification de la délibération des taux 2019 prise le 20 mars 2019. 3) Décision modificative N°1 du budget principal. 4) Concession GRDF 2019. 5) Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe. 6) Informations diverses.
02/04/2019 CR conseil municipal du 20/03/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Approbation des comptes de gestion 2018. 3) Approbation des comptes administratifs 2018. 4) Affectation des résultats 2018. 5) Vote des taux 2019. 6) Votes des budgets primitifs de la commune et de l’assainissement 2019. 7) Subventions 2019. 8) Devis divers. 9) Convention assainissement EVRY – GISY LES NOBLES pour la STEP. 10) Conventions ATD. 11) Convention SDEY. 12) RODP ENEDIS, GRDF et ORANGE 2019. 13) CONCESSION GRDF 2019. 14) CCYN projet d’extension de piste pour treuil planeurs. 15) CCYN compétence eau et assainissement. 16) Informations diverses.
18/02/2019 Compte rendu du CM du 02/05/2019 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Dissolution du syndicat de l’Oreuse. 3) Fourrière du Sénonais –Rapports 2015-2016-2017. 4) Projet ATD 19 Grande Rue. 5) Dotation de Soutien à L’Investissement Local (DSIL). 6) Rattachement de charges budget assainissement. 7) CCYN – Participation communale fibre optique. 8) Devis divers. 9) Informations diverses.
02/01/2019 CR du CM du 19/12/2018 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) CCYN. 3) Renouvellement contrat gaz. 4) Rétrocession Parcelle ZN 90. 5) Devis divers. 6) Informations diverses.
29/11/2018 Conseil municipal du 21/11/2018 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Statuts et compétences de la CCYN. 3) Désignation de la CLECT . 4) Taxe d’aménagement. 5) Dégrèvements assainissement. 6) Participation citoyenne. 7) R.E.U. (Répertoire Electoral Unique). 8) Dissolution du syndicat de l’Oreuse. 9) Carrière de Michery. 10) Indemnités du receveur de septembre à octobre 2018. 11) Création d’un poste de Rédacteur Territorial. 12) Régime indemnitaire 2019. 13) Devis divers. 14) Informations diverses.


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Halte garderie itinérante de la CCYN

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Relais COCCYNELLES, planning temps collectifs de septembre à décembre 2019

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Cars MOBIGO à tarif unique.

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Tableau du ramassage des bacs gris et jaunes en 2019

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Tableau des permanences 2019 du conciliateur de justice.

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Espace Parenthèse, lieux d'accueil enfants-parents

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Plan d'urbanisme intercommunal de la CCYN.

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Mutuelles santé pour les agents communaux

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Relais services publics

Mutuelle santé ACTIOM


Cars Moreau.

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SOS médecins de SENS vous propose ses services.

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Les OM sont ramassées le mercredi une fois tous les 15 jours !

N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir (sauf si décalage car jour férié).

 

Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si décalage car jour férié).

Prochains ramassages des "corps creux" JEUDI :

  • 7, 21 novembre
  • 5, 19 decembre

Pour voir le calendrier annuel, cliquez ici.

Télécharger le réglement sur les OMs

N'oubliez pas de sortir votre bac jaune le mercredi soir.

Pour tous renseignements ou réclamations concernant le ramassage des bacs ( gris ou jaunes), merci de vous adresser à l'ambassadeur de tri de la Communauté des Communes Yonne Nord au : 03.86.67.21.46

sercice.om.ccyn@ orange.fr

CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri. Ne pas mettre de films plastique (Emballages, sacs, etc.) ni de pots de yaourt NI DECHETS MEDICAUX (seringues, poches, etc.). Si ces consignes ne sont pas respectées, votre bac ne sera pas vidé...

Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (59 € HT la tonne !).  

Nous vous rappelons que ce ramassage n'est pas en redevance incitative.


Pour plus d'informations sur la redevance incitative, consultez, sur ce site, les onglets "Les services" puis "Gestion des déchets".

 



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