Les 7 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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| Date du dépôt | Résumé du compte-rendu | Accès au fichier |
| 25/04/2022 | CR du conseil municipal du 15/04/2022 : 1) Finance – Approbation du compte administratif 2021 commune. 2) Affectation de résultat 2021 modifié. 3) Finance - Vote du budget primitif modifié de la commune. 4) Questions et informations diverses. |  |
| 25/04/2022 | CR conseil municipal du 05/04/2022 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Approbation des comptes de gestion 2021 de la commune et de l’assainissement. 3) Finance – Approbation des comptes administratifs 2021 commune et assainissement. 4) Finance – Approbation des résultats 2021 commune et assainissement. 5) Finance – Vote des taux 2022. 6) Finance – dégrèvement assainissement. 7) Finance - Vote des budgets primitifs de la commune et de l’assainissement. 8) Finance - Convention financière Evry-Gisy STEP 2021. 9) Finance - Approbation du rapport de la C.L.E.C.T (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées). 10) Finance – Vote des taux 2022. 11) Finance - Procédure d’acquisition Licence 4. 12) Finance - Consultation d’un bureau d’étude pour les trottoirs de la Grande Rue. 13) Finance - Devis divers. 14) Territoire - Plan de servitude. 15) Collectivité- Intégration SMAEP Sens Nord Est/Sources des Salles. 16) Questions et informations diverses. | |
| 17/03/2022 | CR CM du 02/03/2022 : Adoption du dernier compte rendu. 1) Finance – RGPD ( règlement général sur la protection des données). 2) Finance – Mise à disposition de l’équipe verte de la CCYN. 3) Finance – Encaissement ferrailleur. 4) Finance – Convention SDEY. 5) Finance – dégrèvement assainissement. 6) Ecole – Maintien de la scolarité à 4 jours. 7) Questions et informations diverses. | |
| 05/12/2021 | Compte rendu du CM du 24/11/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Nomenclature M 57. 3) Finance – Dégrèvement assainissement. 4) Finance – Avant-Projet-Définitif (APD) du 19 Grande Rue. 5) Finance – Subvention voyage scolaire pour la classe de CM1- CM2. 6) Finance – Régime indemnitaire (RIFSEEP) 2022. 7) Finance - Devis divers. 8) Territoire – RPQS 2020 (rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif). 9) Questions et informations diverses. | |
| 11/10/2021 | CR du conseil municipal du 16/09/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Convention avec l’ATD pour le suivi des études et des travaux du 19 Gde rue. 3) Finance – Marché subséquent N°1 pour l’architecte – Démolition et construction d’un équipement de proximité au 19 Gde Rue. 4) Finance – convention financière SDEY (syndicat des énergies de l’YONNE). 5) Finance – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (assainissement). 6) Finance – GROUPAMA Révision des contrats d’assurances. 7) Récompense scolaire pour les bacheliers. 8) Territoire – Devis divers. 9) Urbanisme – délégué à l’urbanisme pour le maire. 10) Collectivité – demande d’une association sportive pour la salle des fêtes. 11) Questions et informations diverses. | |
| 28/07/2021 | Compte rendu CM du 15/07/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Mise en place du plan comptable M 57. 3) Finance – Etude de sol du 19 Grande Rue. 4) Finance - Bail rural parcelle Pauchet (chemin Berdit) . 5) Finance – Convention SDEY (Syndicat d’Electrification de l’Yonne) pour la rue St Pregts. 6) Finance – Convention ORANGE rue St Pregts. 7) Territoire – Circulation des véhicules dans les bois de Gisy. 8) Territoire – Délégués TITANOBEL. 9) Ateliers « BONS JOURS ». 10) Informations diverses. | |
| 28/07/2021 | Compte rendu du CM du 09/06/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Décision modificative n° 2. 3) Finance – Acquisition licence IV. 4) Finance- Demande de subvention 19 Grande Rue. 5) Finance – Convention STEP. 6) Finance – Tarif pour les agents communaux concernant la vente de bois. 7) Finance- MAPA (Marché à prodécure adaptée). 8) Collectivité- délégué à l’urbanisme pour le Maire et les Adjoints. 9) Territoire- Validation des plans du 19 Grande Rue. 10) Informations diverses. | |
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La fibre optique est arrivée à Gisy ! Voici quelques informations qui pourront vous aider si vous êtes intéressé : Afficher bonnes/mauvaises pratiques A télécharger : Ma checklist pour un bon raccordement. Comment se déroule un raccordement. Vous pouvez télécharger le petit journal N°55 de Gisy les Nobles !
Pour cela cliquez sur l'image Réglement 2021-22 du chasseur à Gisy.Services de car pour Sens.Si vous êtes parents d'éléves, pensez à consulter la rubrique SIVOS pour avoir les informations concernant les écoles primaire et maternelle. Vous pouvez aussi consulter les menus de la restauration scolaire.Lien SIVOS.Vous avez aussi toutes les informations SIVOS dans l'onglet "Les services" sous-menu "Informations SIVOS"Ecole de musique CCYN. |
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Venez retrouver les équipes du Relais Coccynelles, des Espaces Parenthèses, de la Halte garderie itinérante, des Accueils de Loisirs sans hébergement et de l'Accueil Ados à travers des activités et des informations que nous vous partageons sur ce padlet :
padlet.com/melaniepatriat/
or8no1kmedmbvouu
N'hésitez pas à nous envoyer en retour vos photos ou vidéos sur l’adresse mail : centre.social@ccyn.fr
Maison de service au public
Halte garderie itinérante de la CCYN
Ma commune, ma santé, une complémentaire pour tous les habitants.
Assurance maladie.
Cars MOBIGO à tarif unique.
Plan d'urbanisme intercommunal de la CCYN.
Télécharger le document d'information.
Diagnostic du plan local d'urbanisme.
Les OM sont ramassées le mercredi (sauf si décalage car jour férié) une fois tous les 15 jours, semaines impaires !
N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.
Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si 
décalage car jour férié) une fois tous les 15 jours, semaines impaires.
N'oubliez pas de sortir votre bac jaune le mercredi soir.
Prochains ramassages des "corps creux" JEUDI :
- 19/5
- 2/6, 16/6, 30/6
- 14/7, 28/7
CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri.
Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).
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