Les 8 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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| Date du dépôt | Résumé du compte-rendu | Accès au fichier |
| 11/10/2021 | CR du conseil municipal du 16/09/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Convention avec l’ATD pour le suivi des études et des travaux du 19 Gde rue. 3) Finance – Marché subséquent N°1 pour l’architecte – Démolition et construction d’un équipement de proximité au 19 Gde Rue. 4) Finance – convention financière SDEY (syndicat des énergies de l’YONNE). 5) Finance – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (assainissement). 6) Finance – GROUPAMA Révision des contrats d’assurances. 7) Récompense scolaire pour les bacheliers. 8) Territoire – Devis divers. 9) Urbanisme – délégué à l’urbanisme pour le maire. 10) Collectivité – demande d’une association sportive pour la salle des fêtes. 11) Questions et informations diverses. |  |
| 28/07/2021 | Compte rendu CM du 15/07/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Mise en place du plan comptable M 57. 3) Finance – Etude de sol du 19 Grande Rue. 4) Finance - Bail rural parcelle Pauchet (chemin Berdit) . 5) Finance – Convention SDEY (Syndicat d’Electrification de l’Yonne) pour la rue St Pregts. 6) Finance – Convention ORANGE rue St Pregts. 7) Territoire – Circulation des véhicules dans les bois de Gisy. 8) Territoire – Délégués TITANOBEL. 9) Ateliers « BONS JOURS ». 10) Informations diverses. | |
| 28/07/2021 | Compte rendu du CM du 09/06/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Décision modificative n° 2. 3) Finance – Acquisition licence IV. 4) Finance- Demande de subvention 19 Grande Rue. 5) Finance – Convention STEP. 6) Finance – Tarif pour les agents communaux concernant la vente de bois. 7) Finance- MAPA (Marché à prodécure adaptée). 8) Collectivité- délégué à l’urbanisme pour le Maire et les Adjoints. 9) Territoire- Validation des plans du 19 Grande Rue. 10) Informations diverses. | |
| 16/04/2021 | CR conseil municipal du 12/04/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Décision modificative n° 1. 3) Finance – Taux d’impositions 2021. 4) Finance – Assainissement créances éteintes. 5) Territoire - S.M.A.E.P. Sens Nord Est/ source des Salles – Modification des statuts. 6) Territoire - Projet 19 Grande rue - choix du projet proposé par l’architecte. 7) Territoire - Démission. 8) Informations diverses. | |
| 29/03/2021 | Compte rendu du conseil municipal du 18/03/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance - Approbation des comptes de gestion 2020 commune et assainissement. 3) Finance - Approbation des comptes administratifs 2020 commune et assainissement. 4) Finance - Affectation des résultats 2020 commune et assainissement. 5) Finance - Transfert du budget assainissement sur le budget principal. 6) Finance - Vote des taux 2021. 7) Finance - Votes des budgets primitifs de la commune et de l’assainissement 2021. 8) Finance - Subventions 2021. 9) Finance - Dégrèvement assainissement. 10) Finance – Devis divers. 11) Territoire - Dépôts sauvages. 12) Territoire - Enquête publique plan de zonage. 13) Territoire - 19 Grande Rue. 14) Informations diverses. | |
| 08/03/2021 | CR du conseil municipal du 25/02/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – CCYN – Rapport C.L.E.C.T. (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) du 11 février 2021. 3) Finance - Convention avec l’ATD (Agence Technique Départementale) mission de maîtrise d’œuvre-Rue des pêcheurs. 4) Finance –Demande de subvention Rue des pêcheurs. 5) Finance - Convention avec l’ATD (Agence Technique Départementale) : Démolition et construction du 19 Grande Rue. 6) Finance – Convention avec le Conseil Départemental pour la mission d’assistance technique dans le domaine de l’eau-SATESE (Service d’Assistance Technique aux Exploitants de Station d’Épuration). 7) Finance – Convention avec le SDEY (Syndicat Départemental d’Energies de l’Yonne). 8) Finance – Demande d’abrogation des demandes de subventions faites pour le 19 Grande Rue. 9) Finance – Demande de régularisation de bail communal. 10) Finance - Dégrèvement assainissement. 11) Finance – Questions budgétaires : budget du C.C.A.S. (Centre Communal d’Actions Sociales) et de l’assainissement. 12) Territoire - Règlement intérieur de l’assainissement. 13) Personnel - Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe. 14) Personnel – Mise en place des Lignes Directrices de Gestion (LDG). 15) Personnel - Mise en place de la journée de solidarité, compte épargne temps, autorisations spéciales d’absences. 16) Personnel - Tableau des effectifs. 17) Personnel - Règlement intérieur du personnel communal. 18) Informations diverses. | |
| 28/12/2020 | Compte rendu du conseil municipal du 09/12/2020 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Collectivité – CCYN – Rapport C.L.E.C.T. (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées). 3) Collectivité - délégué SIVOS suite à démission. 4) Collectivité - RPQS 2019 (Rapport sur le prix et la qualité du service). 5) Finances – Acquisition maison PAUCHET. 6) Finances - Décisions modificatives. 7) Finances - Autorisations budgétaires spéciales. 8) Finances - Contrat gaz ENGIE (2 et 4 Rue Sainte Marie). 9) Finances - Dégrèvement assainissement. 10) Finances - résultat du marché à procédure adaptée – Réfection de voirie de la rue des pêcheurs. 11) Finances - choix scénario aménagement 19 Grande Rue. 12) Finances - convention avec l’ATD aménagement 19 Grande Rue. 13) Territoire - Plan de zonage. 14) Personnel - Document Unique 2019. 15) Personnel- Régime indemnitaire 2021 (RIFSEEP). 16) Informations diverses. | |
| 25/10/2020 | Compte rendu du CM du 15/10/2020 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Collectivité - Délégués C.C.I.D. (Commission Communale des Impôts Directs). 3) Collectivité-Dissolution du C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale). ) 4) Collectivité-Licence IV. 5) Territoire-Affouages 2020-2021 et désignation des garants. 6) Finances-Devis divers. 7) Informations diverses. | |
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Les OM sont ramassées le mercredi (sauf si décalage car jour férié) une fois tous les 15 jours, semaines impaires !
N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.
Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si 
décalage car jour férié) une fois tous les 15 jours, semaines impaires.
N'oubliez pas de sortir votre bac jaune le mercredi soir.
Prochains ramassages des "corps creux" JEUDI :
- 21 octobre
- 4, 18 novembre
- 2, 16, 30 décembre
CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri. Ne pas mettre de films plastique (Emballages, sacs, etc.) ni de pots de yaourt NI DECHETS MEDICAUX (seringues, poches, etc.). Si ces consignes ne sont pas respectées, votre bac ne sera pas vidé...
Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).
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