Les 10 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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| Date du dépôt | Résumé du compte-rendu | Accès au fichier |
| 16/04/2021 | CR conseil municipal du 12/04/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Décision modificative n° 1. 3) Finance – Taux d’impositions 2021. 4) Finance – Assainissement créances éteintes. 5) Territoire - S.M.A.E.P. Sens Nord Est/ source des Salles – Modification des statuts. 6) Territoire - Projet 19 Grande rue - choix du projet proposé par l’architecte. 7) Territoire - Démission. 8) Informations diverses. |  |
| 29/03/2021 | Compte rendu du conseil municipal du 18/03/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance - Approbation des comptes de gestion 2020 commune et assainissement. 3) Finance - Approbation des comptes administratifs 2020 commune et assainissement. 4) Finance - Affectation des résultats 2020 commune et assainissement. 5) Finance - Transfert du budget assainissement sur le budget principal. 6) Finance - Vote des taux 2021. 7) Finance - Votes des budgets primitifs de la commune et de l’assainissement 2021. 8) Finance - Subventions 2021. 9) Finance - Dégrèvement assainissement. 10) Finance – Devis divers. 11) Territoire - Dépôts sauvages. 12) Territoire - Enquête publique plan de zonage. 13) Territoire - 19 Grande Rue. 14) Informations diverses. | |
| 08/03/2021 | CR du conseil municipal du 25/02/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – CCYN – Rapport C.L.E.C.T. (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) du 11 février 2021. 3) Finance - Convention avec l’ATD (Agence Technique Départementale) mission de maîtrise d’œuvre-Rue des pêcheurs. 4) Finance –Demande de subvention Rue des pêcheurs. 5) Finance - Convention avec l’ATD (Agence Technique Départementale) : Démolition et construction du 19 Grande Rue. 6) Finance – Convention avec le Conseil Départemental pour la mission d’assistance technique dans le domaine de l’eau-SATESE (Service d’Assistance Technique aux Exploitants de Station d’Épuration). 7) Finance – Convention avec le SDEY (Syndicat Départemental d’Energies de l’Yonne). 8) Finance – Demande d’abrogation des demandes de subventions faites pour le 19 Grande Rue. 9) Finance – Demande de régularisation de bail communal. 10) Finance - Dégrèvement assainissement. 11) Finance – Questions budgétaires : budget du C.C.A.S. (Centre Communal d’Actions Sociales) et de l’assainissement. 12) Territoire - Règlement intérieur de l’assainissement. 13) Personnel - Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe. 14) Personnel – Mise en place des Lignes Directrices de Gestion (LDG). 15) Personnel - Mise en place de la journée de solidarité, compte épargne temps, autorisations spéciales d’absences. 16) Personnel - Tableau des effectifs. 17) Personnel - Règlement intérieur du personnel communal. 18) Informations diverses. | |
| 28/12/2020 | Compte rendu du conseil municipal du 09/12/2020 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Collectivité – CCYN – Rapport C.L.E.C.T. (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées). 3) Collectivité - délégué SIVOS suite à démission. 4) Collectivité - RPQS 2019 (Rapport sur le prix et la qualité du service). 5) Finances – Acquisition maison PAUCHET. 6) Finances - Décisions modificatives. 7) Finances - Autorisations budgétaires spéciales. 8) Finances - Contrat gaz ENGIE (2 et 4 Rue Sainte Marie). 9) Finances - Dégrèvement assainissement. 10) Finances - résultat du marché à procédure adaptée – Réfection de voirie de la rue des pêcheurs. 11) Finances - choix scénario aménagement 19 Grande Rue. 12) Finances - convention avec l’ATD aménagement 19 Grande Rue. 13) Territoire - Plan de zonage. 14) Personnel - Document Unique 2019. 15) Personnel- Régime indemnitaire 2021 (RIFSEEP). 16) Informations diverses. | |
| 25/10/2020 | Compte rendu du CM du 15/10/2020 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Collectivité - Délégués C.C.I.D. (Commission Communale des Impôts Directs). 3) Collectivité-Dissolution du C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale). ) 4) Collectivité-Licence IV. 5) Territoire-Affouages 2020-2021 et désignation des garants. 6) Finances-Devis divers. 7) Informations diverses. | |
| 01/10/2020 | Compte rendu du CM du 17/09/2020 : Adoption du dernier compte rendu. CCYN- Délégués C.I.I.D. (Commission Intercommunale des Impôts Directs). CCYN-Délégués C.L.E.C.T (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées). CCYN- Délégués CO.TEC (comité technique) et CO.PIL (Comité de pilotage) du P.L.U.I (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal). CCYN-Avenant pour le service mutualisé d’urbanisme. Collectivité - Délégation de compétences du maire. Collectivité - Délégués UNA et ECAL. SIVOS - Modification des statuts. Finance - Assainissement créances éteintes. Finance - Indemnité du 4ème adjoint. Finance - Devis divers. Finance - Proposition pour acquisition de bien foncier et immobilier. Territoire - Demande de location de la salle des fêtes. Informations diverses. | |
| 22/07/2020 | Compte-rendu du CM du 10/07/2020 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Collectivité-Désignation de délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales. 3) Territoire-Choix de l’architecte –maître d’œuvre 19 Grande Rue. 4) Finance-Décision modificative n°1. 5) Finance-Subvention exceptionnelle. 6) Finances-Devis divers. 7) Finances-Association Pilates. 8) Informations diverses. | |
| 15/07/2020 | Compte-rebdu CM du 23/06/2020 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Approbation des comptes de gestion 2019. 3) Approbation des comptes administratifs 2019. 4) Affectation des résultats 2019. 5) Vote des taux 2020. 6) Votes des budgets primitifs de la commune et de l’assainissement 2020. 7) Subventions 2020. 8) Travaux adduction d’eau dans la rue st Pregts. 9) Devis divers. 10) Prime COVID. 11) Informations diverses. | |
| 10/06/2020 | Compte-rendu du conseil municipal du 03/06/2020. 1) Approbation du compte rendu du 25 mai 2020. 2) Délégations du Maire. 3) Désignation des délégués des EPCI. 4) Désignation des délégués commissions communales. 5) Convention STEP Evry - Gisy Les Nobles. 6) Convention ATD - Rue des pêcheurs. 7) O.N.F. 8) Informations diverses. | |
| 03/06/2020 | Compte-rendu du conseil municipal du 25/05/2020. 1) Installation du conseil municipal. 2) Election du Maire. 3) Détermination du nombre d’adjoints. 4) Election des adjoints. 5) Charte de l’élu local. 6) Indemnités du maire. 7) Indemnités des adjoints. | |
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Informations 2020-2021 concernant l'école de musique et de théâtre de la CCYN
Voir informations (inscrip, barême, les disciplines proposées) page 1.
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Venez retrouver les équipes du Relais Coccynelles, des Espaces Parenthèses, de la Halte garderie itinérante, des Accueils de Loisirs sans hébergement et de l'Accueil Ados à travers des activités et des informations que nous vous partageons sur ce padlet :
padlet.com/melaniepatriat/
or8no1kmedmbvouu
N'hésitez pas à nous envoyer en retour vos photos ou vidéos sur l’adresse mail : centre.social@ccyn.fr
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Diagnostic du plan local d'urbanisme.
Les OM sont ramassées le mercredi (sauf si décalage car jour férié) une fois tous les 15 jours, semaines impaires !
N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.
Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si 
décalage car jour férié) une fois tous les 15 jours, semaines impaires.
N'oubliez pas de sortir votre bac jaune le mercredi soir.
Prochains ramassages des "corps creux" JEUDI :
- 22 avril
- 6, 20 mai
- 3, 17 juin
CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri. Ne pas mettre de films plastique (Emballages, sacs, etc.) ni de pots de yaourt NI DECHETS MEDICAUX (seringues, poches, etc.). Si ces consignes ne sont pas respectées, votre bac ne sera pas vidé...
Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).
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