Les 22 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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| Date du dépôt | Résumé du compte-rendu | Accès au fichier |
| 09/10/2025 | Délibération RPQS 2024 |  |
| 09/10/2025 | CR de synthèse du CM du 30/09/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 09/10/2025 | Délibérations validées du CM du 10 juillet 2025 | |
| 09/10/2025 | CR du CM du 10/07/2025 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 4 juin 2025, 3. Finance - Décision modificative n°1 assainissement, 4. Finance - Répartition des dépenses départ en retraite Mme FINELLI, 5. Finance - Convention SDEY travaux rue de la Cloix et rue du Bardeau, 6. Questions diverses, 7. Informations diverses. | |
| 23/07/2025 | CR de synthèse du CM du 10/07/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 23/07/2025 | Délibérations validées du CM du 04 juin 2025 | |
| 23/07/2025 | CR du CM du 04 juin 2025 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 26 mai 2025, 3. Finance - Convention centre de gestion pour mise à disposition de personnel, 4. Territoire - PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables), 5. Questions diverses, 6. Informations diverses. | |
| 10/06/2025 | CR de synthèse du CM du 04/06/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 10/06/2025 | Délibération du CM du 26/05/2025 | |
| 10/06/2025 | CR CM du 26/05/2025 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 8 avril 2025, 3. Finance-Convention assainissement, 4. Finance-Convention Schéma directeur d’assainissement, 5. Finance-Demande de subvention UNA, 6. Finance-Demande de subvention pour verger conservatoire, 7. Personnel- Ligne directrice de gestion, 8. Territoire-Stationnement grande rue et rue de la volée du pigeon blanc, 9. Territoire- Convention vélo-route CCYN, 10. Questions diverses, 11. Informations diverses. | |
| 29/05/2025 | Synthèse de CM du 26/05/2025. Le CR complet sera mis quand il aura été validé par le prochain CM. | |
| 29/05/2025 | Délibérations validées du CM du 8 avril 2025 | |
| 29/05/2025 | PV du CM du 8 mai 2025 : 1 Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 20 Décembre 2024, 3. Finance-Approbation du Compte Financier Unique Communal, 4. Finance-Affectation de résultat 2024 communal, 5. Finance-Vote des taux d’impositions 2025, 6. Finance-Subvention budget assainissement 2025, 7. Finance-subventions communales, 8. Finance-Vote du budget primitif 2025 communal, 9. Finance-Approbation du Compte Financier Unique Assainissement, 10. Finance-Affectation de résultat 2024 assainissement 11. Finance-Vote du prix du m3 d’eau pour l’assainissement, 12. Finance-Vote du budget primitif 2025 assainissement, 13. Finance-Devis vidéo protection, 14. Finance-Demande de DETR pour la vidéo protection, 15. Finance-Acquisition par acte administratif d’une partie de la parcelle ZC 47 et bornage du terrain, 16. Finance-Convention commune de Michery pour la mise à disposition d’une machine à peinture, 17. Finance- Demande de subvention fête du bois, 18. Collectivité- Renouvellement adhésion au CEP (Conseil en Energie Partagée) SDEY, 19. Territoire-Aérodrome « Championnat de France » septembre 2025, 20. Questions diverses, 21. Informations diverses. | |
| 14/04/2025 | Synthèse de CM du 08/04/2025. Le CR complet sera mis quand il aura été validé par le prochain CM. | |
| 14/04/2025 | Délibérations validées du CM du 20/12/2024 | |
| 14/04/2025 | CR du CM du 20/12/2024 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 11 Décembre 2024, 3. Finance- redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025, 4. Questions diverses, 5. Informations diverses. | |
| 02/01/2025 | Synthèse du CM du 20/12/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 02/01/2025 | Délibérations signées du CM du 11/12/2024. | |
| 02/01/2025 | CR du CM du 11/12/2024 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2024, 3. Finance-décision modificative n°3 assainissement, 4. Collectivité – délégué SIVOS Evry /Gisy Les Nobles, 5. Collectivité - Licence IV convention de mise à disposition, 6. Questions diverses, 7. Informations diverses. | |
| 26/12/2024 | Synthèse du CM du 11/12/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 26/12/2024 | Délibération du CM du 14/11/2024 | |
| 26/12/2024 | CR CM du 14/11/24 : 1. Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2024, 2. Finance-Décision modificative n°2 budget principal, 3. Finance- Décision modificative n°2 budget assainissement, 4. Finance- Demande de dégrèvement assainissement, 5. Finance- Demande d’emprunt, 6. Finance- Autorisation mandatement investissement avant vote du budget 2025, 7. Finance- Devis divers, 8. Collectivité- Adhésion de commune de Compigny au SMAEP pour l’eau et la commune de Pailly pour l’assainissement, 9. Collectivité- Motion relative à la situation financière du Département et des Collectivités de l’Yonne, 10. Territoire- Cimetière durée des concessions, tarifs et règlement, 11. Personnel – RIFSEEP 2025, 12. Personnel- Convention Centre de gestion 89 pour dossier retraite, 13. Personnel-Remplacement Mme FINELLI suite à son départ en retraite, 14. Personnel- Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe 8/35ème à compter du 1er février 2025 et suppression du poste d’adjoint technique principal 1ère classe de 12.5/35ème à compter du 31 janvier 2025, 15. Personnel- Renouvellement convention RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) avec le centre de gestion 54, 16. Informations et questions diverses. | |
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Les OM sont ramassées le mercredi (sauf décalage si jour férié) une fois tous les 15 jours !
N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.
Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si décalage pour jour férié)
- 13, 27/11
- 11, 26/12
CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri.
Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).
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