Les 19 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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| Date du dépôt | Résumé du compte-rendu | Accès au fichier |
| 21/09/2023 | Synthèse du CM du 18/09/2023. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. |  |
| 21/09/2023 | CR du CM du 04/05/2023 : 1) Approbation du compte-rendu du 29 mars 2023. 2) Finance – Décision modificative n°1 budget communal. 3) Finance – Virement du budget principal au budget annexe assainissement. 4) Finance – Décision modificative n°1 budget assainissement. 5) Finance – Dégrèvement assainissement. 6) Finance – Convention STEP 2022 Evry - Gisy Les Nobles. 7) Finance - Convention ATD - Schéma Directeur assainissement. 8) Finance – Prestation maintenance assainissement. 9) Finance – RODP (Redevance d’Occupation du Domaine Public). 10) Finance - Devis divers. 11) Informations et questions diverses. | |
| 28/07/2023 | Délibérations du conseil municipal du 04/05/2023 | |
| 28/07/2023 | Délibérations du conseil municipal du 29/03/2023 | |
| 10/05/2023 | Synthèse du CM du 04/05/2023. Vous aurez le CR complet quand il aura été validé par au prochain CM. | |
| 10/05/2023 | Compte-rendu du CM du 29/03/2023 : 1) Approbation du compte-rendu du 22 février 2022. 2) Finance – Approbation des comptes de gestion 2022 communal et assainissement Délibération n°2023-13. 3) Finance – Adoption du compte administratif 2022 communal Délibération n°2023-14. 4) Finance - Adoption du compte administratif 2022 assainissement Délibération n° 2023-15. 5) Finance – Affectation de résultat 2022 du budget communal Délibération n° 2023-16. 6) Finance - Affectation de résultat 2022 du budget assainissement Délibération n°2023-17. 7) Finance- Vote des taux 2023 Délibération n° 2023-18. 8)Finance - Vote du prix du m3 d’eau pour l’assainissement Délibération n°2023-19. 9) Finance - Subvention budget assainissement 2023 Délibération n°2023-20. 10) Finance-Vote du budget primitif 2023 communal Délibération n°2023-21. 11) Finance-Vote du budget primitif 2023 assainissement Délibération n°2023-22. 12) Finance – subventions communales 2023 Délibération n° 2023-23. 13) Finance – ATD convention d’assistance technique 2023-A-051 Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le schéma directeur d’assainissement d’Evry et de Gisy Les Nobles Délibération n° 2023-24. 14) Finance- Devis divers Délibération n°2023-25. Collectivité – Désignation des référents déontologues des élus non délibéré. 16) CCYN - Modification des statuts Délibération n° 2023-26.17) Informations et questions diverses. | |
| 01/04/2023 | Synthèse du CR du conseil municipal du 29/03/2023. Le CR définitif sera accessible après sa validation faite au prochain CM. | |
| 01/04/2023 | Compte rendu du conseil municipal du 22/02/2023 : 1) Approbation du compte-rendu du 6 décembre 2022. 2) Finance – Décision 19 Grande Rue /n°2023-01. 3) Finance – Convention Pacte territoire Conseil Départemental/ n°2023-02. 4) Finance - Rapport CLECT du 12 décembre 2022/n°2023-03. 5) Finance - Acquisition des parcelles du transformateur Rue St Pregts/n°2023/04. 6) Finance- SDEY maintenance curative 2023/n°2023-05. 7) Finance – Devis divers. 8) Collectivité-Adhésion au SMAEP des communes de Courlon/Yonne et de Vinneuf /n° 2023-06. 9) Territoire – Proposition de CIRCET pour occupation du domaine public /n°2023-07. 10) Territoire- Création de la Rue de l’aérodrome/n°2023-08. 11) Territoire-Convention ASKVT / n° 2023-09. 12) Assainissement – Charte de la qualité de l’eau /n°2023-10. 13) Assainissement – Schéma directeur d’assainissement et demande de subvention /n°2023-11. 14) Personnel - Création d’un poste de rédacteur principal 2ème classe/2023-12. 15) Personnel-Tableau des effectifs. 16) Informations et questions diverses. | |
| 24/03/2023 | Les délibérations du CM du 22_02_2023 | |
| 01/03/2023 | Synthèse du CR du conseil municipal du 22/02/2023. Le CR définitif sera accessible après sa validation faite au prochain CM. | |
| 25/02/2023 | CR du CM du 06/12/2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 20 octobre 2022. 2) Finance – Convention « Villages de l’Yonne Plus » subvention aire de jeux2. 3) Finance – SDEY- Maintenance curative 2023. 4) Finance -SDEY- Convention borne de recharge. 5) Finance- Dégrèvement assainissement. 6) Finance- Règlement assainissement-Tarif branchement. 7) Finance – Honoraire de l’architecte. 8) Territoire – Règlement des affouages 2022/2023. 9) Territoire - Convention Montereau Porte de Paris. 10) Personnel – Création d’un poste de technicien territorial. 11) Personnel- Tableau des effectifs au 1er janvier 2023. 12) Personnel- Régime indemnitaire 2023 (RIFSEEP). 13) Personnel-Frais de mission. 14) Informations et questions diverses. | |
| 14/12/2022 | Synthèse du CM du 6 décembre 2022. Le compte-rendu sera validé au prochain CM. | |
| 14/12/2022 | Compte-rendu du CM du 20 octobre 2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 28 septembre 2022. 2) Finances – Demande de subvention Ambition et plan de financement 19 Grande Rue. 3) Finances – Décisions modificatives n°1. 4) Territoires- référent SDIS. 5) Territoire- Référents ERRE (Elu Rural Relais de l’Egalité). 6) Informations et questions diverses. | |
| 14/12/2022 | Compte-rendu du CM du 20 octobre 2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 28 septembre 2022. 2) Finances – Demande de subvention Ambition et plan de financement 19 Grande Rue. 3) Finances – Décisions modificatives n°1. 4) Territoires- référent SDIS. 5) Territoire- Référents ERRE (Elu Rural Relais de l’Egalité). 6) Informations et questions diverses. | |
| 25/10/2022 | Synthèse du conseil municipal du 20/10/2022. Le compte-rendu sera diffusé après son approbation faite au prochain CM. | |
| 25/10/2022 | Compte rendu du CM du 28/09/2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 12 juillet 2022. 2) Finances – Mise à jour de l’étude C.C.I. (Chambre de Commerce et de l’industrie). 2 bis) Finances – Approbation de l’avant-projet (APD) du 19 Grande Rue. 3) Finances – Demande de DETR et plan de financement 19 Grande rue. 4) Finances - Demande de subvention « Ambition + » et plan de financement 19 Grande Rue. 5) Finances - Transfert de compétence borne de recharge électrique. 6) Finances - Enfouissement lignes électriques Rue de la Cloix et Rue du Bardeau. 7) Finances – Dégrèvement assainissement. 8) Personnel – Organisation du temps de travail à 1607 h. 9) Territoire – RPQS assainissement 2021 (Rapport sur le prix et la qualité du Service). 10) Territoire – Validation du plan de zonage. 11) Territoire – Horaires de l’éclairage public. 12) Finances - Devis divers . 13) Informations et questions diverses. | |
| 03/10/2022 | Synthèse du CM du 28/09/2022. | |
| 03/10/2022 | Compte rendu du CM du 12/07/2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 1er juin 2022. 2) Finances - Réactualisation des montants financiers des lots du 19 Grande Rue. 3) Finances - éclairage public du parking de la salle des fêtes. 4) Finances – demande d’admission en non-valeur sur le budget assainissement. 5) Personnel - Harmonisation de la durée légale de travail dans la fonction publique. 6) Devis divers. 7) Informations et questions diverses. | |
| 03/10/2022 | Compte rendu CM du 01/06/2022 : 1) Finances – Approbation des comptes-rendus des 5 et 15 avril 2022. 2) Finances – assujettissement à la TVA de l’opération du 19 Grande Rue. 3) Finances – Adoption du « Pacte Territoires » du Conseil Départemental de l’Yonne. 4) Finances – demande de subvention DETR (dotation d’Equipement du Territoire Rural). 5) Finances – demande de subvention « ambition pour l’Yonne » et « Ambition + ». 6) Devis divers. 7) Informations et questions diverses. | |
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Assurance maladie.
Les OM sont ramassées le mercredi (sauf décalage si jour férié) une fois tous les 15 jours !
N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.
Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si 
décalage car jour férié) une fois tous les 15 jours.
N'oubliez pas de sortir votre bac jaune le mercredi soir.
Prochains ramassages des "corps creux" JEUDI :
- 5, 19/10
- 2, 16, 30/11
- 14, 29/12
CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri.
Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).
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