Les 8 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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| Date du dépôt | Résumé du compte-rendu | Accès au fichier |
| 03/10/2022 | Synthèse du CM du 28/09/2022. |  |
| 03/10/2022 | Compte rendu du CM du 12/07/2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 1er juin 2022. 2) Finances - Réactualisation des montants financiers des lots du 19 Grande Rue. 3) Finances - éclairage public du parking de la salle des fêtes. 4) Finances – demande d’admission en non-valeur sur le budget assainissement. 5) Personnel - Harmonisation de la durée légale de travail dans la fonction publique. 6) Devis divers. 7) Informations et questions diverses. | |
| 03/10/2022 | Compte rendu CM du 01/06/2022 : 1) Finances – Approbation des comptes-rendus des 5 et 15 avril 2022. 2) Finances – assujettissement à la TVA de l’opération du 19 Grande Rue. 3) Finances – Adoption du « Pacte Territoires » du Conseil Départemental de l’Yonne. 4) Finances – demande de subvention DETR (dotation d’Equipement du Territoire Rural). 5) Finances – demande de subvention « ambition pour l’Yonne » et « Ambition + ». 6) Devis divers. 7) Informations et questions diverses. | |
| 25/04/2022 | CR du conseil municipal du 15/04/2022 : 1) Finance – Approbation du compte administratif 2021 commune. 2) Affectation de résultat 2021 modifié. 3) Finance - Vote du budget primitif modifié de la commune. 4) Questions et informations diverses. | |
| 25/04/2022 | CR conseil municipal du 05/04/2022 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Approbation des comptes de gestion 2021 de la commune et de l’assainissement. 3) Finance – Approbation des comptes administratifs 2021 commune et assainissement. 4) Finance – Approbation des résultats 2021 commune et assainissement. 5) Finance – Vote des taux 2022. 6) Finance – dégrèvement assainissement. 7) Finance - Vote des budgets primitifs de la commune et de l’assainissement. 8) Finance - Convention financière Evry-Gisy STEP 2021. 9) Finance - Approbation du rapport de la C.L.E.C.T (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées). 10) Finance – Vote des taux 2022. 11) Finance - Procédure d’acquisition Licence 4. 12) Finance - Consultation d’un bureau d’étude pour les trottoirs de la Grande Rue. 13) Finance - Devis divers. 14) Territoire - Plan de servitude. 15) Collectivité- Intégration SMAEP Sens Nord Est/Sources des Salles. 16) Questions et informations diverses. | |
| 17/03/2022 | CR CM du 02/03/2022 : Adoption du dernier compte rendu. 1) Finance – RGPD ( règlement général sur la protection des données). 2) Finance – Mise àdisposition de l’équipe verte de la CCYN. 3) Finance – Encaissement ferrailleur. 4) Finance – Convention SDEY. 5) Finance – dégrèvement assainissement. 6) Ecole – Maintien de la scolarité à4 jours. 7) Questions et informations diverses. | |
| 05/12/2021 | Compte rendu du CM du 24/11/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Nomenclature M 57. 3) Finance – Dégrèvement assainissement. 4) Finance – Avant-Projet-Définitif (APD) du 19 Grande Rue. 5) Finance – Subvention voyage scolaire pour la classe de CM1- CM2. 6) Finance – Régime indemnitaire (RIFSEEP) 2022. 7) Finance - Devis divers. 8) Territoire – RPQS 2020 (rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif). 9) Questions et informations diverses. | |
| 11/10/2021 | CR du conseil municipal du 16/09/2021 : 1) Adoption du dernier compte rendu. 2) Finance – Convention avec l’ATD pour le suivi des études et des travaux du 19 Gde rue. 3) Finance – Marché subséquent N°1 pour l’architecte – Démolition et construction d’un équipement de proximité au 19 Gde Rue. 4) Finance – convention financière SDEY (syndicat des énergies de l’YONNE). 5) Finance – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (assainissement). 6) Finance – GROUPAMA Révision des contrats d’assurances. 7) Récompense scolaire pour les bacheliers. 8) Territoire – Devis divers. 9) Urbanisme – délégué àl’urbanisme pour le maire. 10) Collectivité – demande d’une association sportive pour la salle des fêtes. 11) Questions et informations diverses. | |
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Vous pouvez les consulter et les télécharger à partir de la rubrique "Informatrions SIVOS" dans l'onglet "Les services". Cliquez ici pour y accèder directement. Halte garderie.Le service communication de la CCYN a ajouté sur son site des photos concernant la halte-garderie itinérante. Vous pouvez les consulter en cliquant ici. Vous pouvez télécharger le petit journal N°56 de Gisy les Nobles !Pour cela cliquez sur l'image qui est à droite de cette page. |
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Venez retrouver les équipes du Relais Coccynelles, des Espaces Parenthèses, de la Halte garderie itinérante, des Accueils de Loisirs sans hébergement et de l'Accueil Ados à travers des activités et des informations que nous vous partageons sur ce padlet :
padlet.com/melaniepatriat/
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N'hésitez pas à nous envoyer en retour vos photos ou vidéos sur l’adresse mail : centre.social@ccyn.fr
Maison de service au public
Ma commune, ma santé, une complémentaire pour tous les habitants.
Assurance maladie.
Plan d'urbanisme intercommunal de la CCYN.
Télécharger le document d'information.
Diagnostic du plan local d'urbanisme.
Les OM sont ramassées le mercredi (sauf si décalage car jour férié) une fois tous les 15 jours, semaines impaires !
N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.
Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si 
décalage car jour férié) une fois tous les 15 jours, semaines impaires.
N'oubliez pas de sortir votre bac jaune le mercredi soir.
Prochains ramassages des "corps creux" JEUDI :
- 7, 21/10
- 4, 18/11
- 2, 16, 30/12
CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri.
Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).
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