Les 18 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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| Date du dépôt | Résumé du compte-rendu | Accès au fichier |
| 19/06/2024 | PV du CM du 25/04/2024 : 1. Approbation du procès-verbal du 10 avril 2024, 2. Finance- Subvention aménagement centre bourg 1ère tranche, 3. Finance- Indemnités des élus, 4. Finance- Convention assainissement Evry- Gisy Les Nobles, 5. Finance- Devis divers, 6. Territoire- Enquête publique Z.A.E.R, (Zone d’Activité des Énergies Renouvelables) 7. Informations et questions diverses. |  |
| 19/06/2024 | Synthèse du CM du 06/06/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 30/04/2024 | Délibération validées du CM du 25/04/2024. | |
| 30/04/2024 | CR CM du 10 avril 2024 : 1) Approbation du compte-rendu du 1er mars 2024. 2) Finance – Approbation du compte financier Unique communal. 3) Finance – Affectation de résultat 2023 du budget communal. 4) Finance – Vote des taux d’impositions 2024. 5) Finance-Subvention budget assainissement 2024. 6) Finance – Subventions communales 2024. 7) Finance – Vote du budget primitif 2024 communal. 8) Finance – Approbation du compte financier Unique assainissement. 9) Finance–Affectation de résultat 2023 du budget assainissement. 10) Finance – Prix du m3 des eaux usées – assainissement. 11) Finance – Vote du budget primitif 2024 assainissement. 12) Finance – Devis divers. 13) Finance-Utilisation de la salle des fêtes par les associations sportives. 14) Personnel – Création d’un poste de rédacteur territorial principal 1ère classe. 15) Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe. 16) Informations et questions diverses. | |
| 22/04/2024 | Délibération validées du CM du 10/04/2024. | |
| 20/04/2024 | Synthèse du CM du 10/04/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 20/04/2024 | CR CM du 20/03/2024. 1. Approbation du procès-verbal du 12/12/2023, 2. Finance- Adhésion Souvenir Français. 3. Finance- Demande de subvention réhabilitation du monument aux morts, 4. Finance – Suppression du service dépôt de pain assujetti à la TVA rattaché au budget principal, 5. Finance- Délégation de signature aux adj pour les actes admi, 6. Finance- SDEY conv pour plafonnement du montant de travaux, 7. Finance- Devis divers, 8. Collectivité – Modification des statuts SMAEP . 9. Collectivité- ZAER.10. Collectivité- Yconik- Convention SRO pour occupation du domaine public, 11. Motion pour la construction d’un nouveau lycée dans le nord de l’Yonne, 12. Informations et questions diverses. | |
| 20/04/2024 | Délibération validées du CM du 20/03/2024. | |
| 20/04/2024 | CR CM du 12/12/2023 : 1) Approbation du PV du 15/11/2023. 2) Finance- Dégrèvements assainissement. 3) Finance- Nomination de 2 agents recenseurs. 4) Territoire- Convention ATD. 5) Informations et questions diverses. | |
| 20/04/2024 | Délibérations du CM du 12/12/2023 | |
| 20/04/2024 | Synthèse du CM du 12/12/2023. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 19/11/2023 | Synthèse du CM du 15/11/2023. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 19/11/2023 | CR du CM du 18/09/2023 : 1. Approbation du procès-verbal du 4 mai 2023, 2. Finance- Décision modificative n°2 assainissement, 3. Finance- Participation financière commémoration Champigny, 4. Finance- Convention ATD -Trottoirs Grande rue 5. Finance- Gestion parcelle de bois de Gisy, 6. Finance- Récompense pour les bacheliers, 7. Finance- convention Compte Financier Unique (CFU), 8. Finance- Proposition d’acquisition des parcelles n° ZC 48 et ZO 58, 9. Finance- Devis divers, 10. Territoire – Carrière sur la commune d’Evry, 11. Territoire – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (R.P.Q.S) de l’assainissement, 12. Collectivité - Adhésion commune de Saint Sérotin au Syndicat Mixte d’Adduction d’Eau Potable, 13. Informations et questions diverses. | |
| 22/10/2023 | Délibérations du CM du 18_09_2023 | |
| 21/09/2023 | Synthèse du CM du 18/09/2023. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 21/09/2023 | CR du CM du 04/05/2023 : 1) Approbation du compte-rendu du 29 mars 2023. 2) Finance – Décision modificative n°1 budget communal. 3) Finance – Virement du budget principal au budget annexe assainissement. 4) Finance – Décision modificative n°1 budget assainissement. 5) Finance – Dégrèvement assainissement. 6) Finance – Convention STEP 2022 Evry - Gisy Les Nobles. 7) Finance - Convention ATD - Schéma Directeur assainissement. 8) Finance – Prestation maintenance assainissement. 9) Finance – RODP (Redevance d’Occupation du Domaine Public). 10) Finance - Devis divers. 11) Informations et questions diverses. | |
| 28/07/2023 | Délibérations du conseil municipal du 04/05/2023 | |
| 28/07/2023 | Délibérations du conseil municipal du 29/03/2023 | |
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Les OM sont ramassées le mercredi (sauf décalage si jour férié) une fois tous les 15 jours !
N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.
Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si décalage pour jour férié)
- 25/07.
- 8, 22/08.
- 5, 19/09.
- 3, 17, 31/10.
- 14, 28/11.
- 12, 27/12.
CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri.
Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).
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